Bernard Guerin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Guérin (Bernard, Marcel)
conducteur, train. Blessé
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000039304543(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Bernard GUERIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire général de police
Groupe:
Commissariat général de police
date_debut="2018-06-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000036630049(source JORF)
admission
22 Février 201822/02/2018
De: GUERIN Bernard
préfet
Objet:
Au titre de l'agrafe « Administration préfectorale »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – ECHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Administration préfectorale"
INTK1733260A(source BOMI)
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: Bernard GUERIN
sous-préfet de Brest
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
date_debut="2016-01-01"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000031645253(source JORF)
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Guérin (Bernard, Georges, Jean)
chasseur de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029724927(source JORF)
décoration
09 Novembre 201409/11/2014
De: Guerin, Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
ANNEXE V
MILITAIRES BÉNÉFICIANT D'UNE PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Guerin Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
Groupement de gendarmerie des Pyrénées-Orientales
Peloton de gendarmerie de haute montagne d'Osséja
Groupe:
Groupement de gendarmerie des Pyrénées-Orientales
INTJ1308899S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Bernard GUERIN
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Brest
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Pointe-à-Pitre
Groupe:
Sous-préfecture de Brest
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brest"
sous-prefecture_departement_code="29"
JORFTEXT000028543708(source JORF)
nomination
01 Février 201401/02/2014
De: Guérin (Bernard, Armand, Marie)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000028154820(source JORF)
décoration
05 Novembre 201305/11/2013
De: Guerin, Bernard
Objet:
au grade de major
date_debut="2013-09-01"
INTJ1321402S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201316/10/2013
De: Guerin Bernard
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223665S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Guérin (Bernard, Jacques)
directeur du Laboratoire national de contrôle des reproducteurs ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Bernard GUERIN
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Pointe-à-Pitre (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Villefranche-sur-Saône (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture de Pointe-à-Pitre
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pointe-à-Pitre"
sous-prefecture_departement_code="971"
JORFTEXT000021822674(source JORF)
nomination
13 Février 201013/02/2010
De: Bernard Guérin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à AgroParisTech Massy
date_debut="2008-09-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020887487(source JORF)
admission
23 Juillet 200923/07/2009
De: Guerin (Bernard, Charles)
sous-préfet ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Guerin (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
6 mars 2007
23
représentant du Laboratoire national de contrôle des reproducteurs
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
JORFTEXT000000465793(source JORF)
nomination
11 Mars 200711/03/2007
De: Guérin (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guerin (Bernard, Charles, François)
capitaine de corvette ; 16 ans de services et 20 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607374(source JORF)
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Guérin (Bernard)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble pour un second mandat de cinq ans
Groupe:
Direction de l'École nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble pour un second mandat de cinq ans
date_debut="2006-01-01"
ecole="École nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble pour un second mandat de cinq ans"
JORFTEXT000000811721(source JORF)
nomination
09 Décembre 200509/12/2005
De: Guérin (Bernard, Roger, François)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Bernard Guerin
conseiller honoraire à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
président de section à la commission des recours des réfugiés
prévue par
l'article 5 de la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile,
modifiée par la loi n° 2003-1176 du
10 décembre 2003
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
president
JORFTEXT000000446562(source JORF)
désignation
09 Avril 200509/04/2005
De: Bernard Guerin
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Villefranche-sur-Saône (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Paul
Groupe:
Sous-préfecture - Villefranche-sur-Saône
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="69"
JORFTEXT000000810303(source JORF)
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Guérin (Bernard, Charles, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Guerin (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du
11 février 2003
13
représentant vétérinaire des organisations professionnelles d'élevage
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
JORFTEXT000000233925(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Guérin (Bernard, Charles, François)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Guerin (Bernard)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Sarthe
Objet:
sous-préfet de Saint-Paul
Groupe:
Sous-préfecture - Saint-Paul
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Paul"
sous-prefecture_departement_code="974"
JORFTEXT000000406681(source JORF)
nomination
05 Août 200105/08/2001
De: Bernard Guerin
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2001-11-20"
date_fin="2004-11-19"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000758225(source JORF)
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Bernard Guerin
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2001-11-20"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000224018(source JORF)
admission
20 Juillet 200120/07/2001
De: Guérin (Bernard)
conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France ; 44 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Guerin (Bernard)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Bernard Guerin
secrétaire général de la préfecture de la Sarthe
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2000-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000579534(source JORF)
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Guerin (Bernard)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble (Institut national polytechnique de Grenoble)
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
date_debut="2001-01-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble"
JORFTEXT000000389956(source JORF)
nomination
19 Décembre 200019/12/2000
De: Guerin (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants vétérinaires des organisations professionnelles d'élevage
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000402290(source JORF)
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bernard Guerin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000401679(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Bernard Guerin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000385632(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Guerin (Bernard, Louis, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Bernard Guérin
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Claude Bernet
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000749781(source JORF)
nomination
28 Janvier 200028/01/2000
De: Guerin (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Bernet (Claude)
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000579655(source JORF)
nomination
10 Novembre 199910/11/1999
De: Guerin (Bernard)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Remplace:M. Gosset (Georges)
Groupe:
Association de coordination technique agricole (ACTA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000385184(source JORF)
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Guerin (Bernard)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Sarthe
Groupe:
Préfecture de la Sarthe
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000211675(source JORF)
nomination
17 Juin 199917/06/1999
De: Guerin (Bernard)
professeur à l'université Bordeaux-II
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours
JORFTEXT000000208652(source JORF)
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Guerin (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur désignation du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000571366(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Guérin (Bernard)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle
Objet:
des fonctions de directeur par intérim de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
jusqu'à la nomination d'un directeur
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
date_debut="1997-10-01"
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
JORFTEXT000000385576(source JORF)
charge
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bernard Guérin
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Guerin (Bernard)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants vétérinaires des organisations professionnelles d'élevage
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383332(source JORF)
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Guérin (Bernard, Charles, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Guérin (Bernard, Louis, Marie)
lieutenant-colonel. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566088(source JORF)
nomination
20 Avril 199720/04/1997
De: Guérin (Bernard)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
commissaire délégué de la République pour la province Nord de la Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Closset (Jean-Claude)
Groupe:
Commissariat délégué de la République pour la province Nord de la Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000000559093(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Guerin (Bernard)
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Hauts-de-Seine et en outre chargé de l'arrondissement chef-lieu
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000543634(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Guerin (Bernard)
université Bordeaux-II
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
relatif au Conseil national des universités
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 64 Biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000726414(source JORF)
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Bernard Guerin
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseiller
Remplace:
Mme Delaude
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000166769(source JORF)
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Guérin (Bernard, Magdeleine, Francis)
adjudant-chef, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366985(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Guerin (Bernard)
vice-président (Saint-Denis-de-la-Réunion)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Guerin (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation
créée par l'article 1er de l'arrêté du
11 avril 1994
relatif à l'attribution de la prime d'encadrement doctoral et de recherche instituée par le décret no 93-596 du
26 mars 1993
a) Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur public relevant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Commission nationale d'évaluation
JORFTEXT000000166505(source JORF)
nomination
19 Avril 199419/04/1994
De: Guerin (Bernard)
Objet:
membres de la commission des directeurs
en application des articles 24, 39 et 41 du décret no 92-171 du
21 février 1992
Collège des directeurs d'écoles nationales supérieures agronomiques et établissements assimilés
Suppléant
Groupe:
Commission des directeurs
suppleant
JORFTEXT000000364412(source JORF)
nomination
01 Avril 199401/04/1994
De: Guérin (Bernard)
directeur de l'E.N.S.LA.A
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Guérin (Bernard, Charles, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Guerin (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)
Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
dans la discipline Génie industriel alimentaire, ingénierie
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Génie industriel alimentaire"
professeur_discipline="discipline Génie industriel alimentaire"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000164826(source JORF)
intégration
04 Mars 199304/03/1993
De: Guérin (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000175186(source JORF)
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Guérin (Bernard, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Guérin et Gérard Valton, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bar-sur-Seine (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
JORFTEXT000000710128(source JORF)
cessation de fonction
28 Mars 199228/03/1992
De: Guerin (Bernard)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Gard
Objet:
sous-préfet de Saint-Martin-Saint-Barthélemy
Groupe:
Sous-préfecture - Saint-Martin - Saint-Barthélemy
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefecture_departement_code="971"
JORFTEXT000000344669(source JORF)
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Guérin (Bernard)
commissaire de police détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
Préfecture du Gard
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard"
JORFTEXT000000717930(source JORF)
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Guérin (Bernard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Meuse
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
Préfecture du Gard
cabinet="Préfet du Gard"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000533861(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Guerin (Bernard, C., F.)
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1990
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000715330(source JORF)
admission
14 Août 199014/08/1990
De: Guérin (Bernard, Charles, François)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1990 les soixante-quinze candidats, classés
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000351058(source JORF)
nomination
09 Août 199009/08/1990
De: Guerin (Bernard)
directeur, E.N.S.I.A.A
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Ile-de-France
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000167380(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Bernard Guerin
vice-président au tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Vice-présidents
Remplace:M. Chaux
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.